Le RGPD : une obligation légale, un atout stratégique

Plus qu'une contrainte réglementaire, le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) représente une opportunité de renforcer la confiance de vos clients, partenaires et collaborateurs. Une gestion rigoureuse des données personnelles est désormais un marqueur de sérieux et de responsabilité. La question n'est plus de savoir s'il faut se conformer, mais comment le faire de manière efficace, durable et adaptée à vos ressources.

Deux besoins distincts, deux approches complémentaires

Les obligations du RGPD créent deux types de besoins principaux pour les organisations. Chez TeMS, nous proposons des réponses sur mesure pour chacun d'eux.

1. La mise en conformité initiale et continue

Pour les entreprises qui doivent initier ou revoir leur conformité RGPD, nous offrons un accompagnement structuré en plusieurs phases :

• Diagnostic et cartographie : Inventaire précis des traitements de données personnelles, analyse des flux et identification des risques spécifiques.
• Priorisation des actions : Établissement d'un plan d'action pragmatique, centré sur les traitements à plus fort risque pour les droits et libertés des personnes.
• Mise en œuvre opérationnelle : Rédaction des registres, des procédures (violation de données, exercice des droits), des mentions d'information et des clauses contractuelles.
• Sensibilisation interne : Formation des équipes aux bons réflexes pour intégrer la protection des données au quotidien.
• Audit de conformité : Évaluation indépendante de votre dispositif pour valider sa robustesse avant un contrôle éventuel.

Cet accompagnement est idéal pour atteindre un niveau de conformité solide, avec l'autonomie future de vos équipes comme objectif.

2. L'externalisation du rôle de Délégué à la Protection des Données (DPO)

Pour les organisations soumises à l'obligation de désigner un DPO (autorités publiques, traitements à grande échelle, etc.) ou souhaitant simplement bénéficier d'une expertise continue, l'externalisation offre une solution flexible et experte.

Nos missions en tant que DPO externalisé incluent :

• Conseil et veille réglementaire : Information et conseil sur vos obligations, interprétation des lignes directrices de la CNIL et des décisions clés.
• Contrôle du respect du RGPD : Surveillance continue de la conformité, conseil sur les analyses d'impact (PIA) et avis sur les nouveaux projets.
• Coopération avec l'autorité de contrôle : Point de contact privilégié avec l'autorité de protection des données, gestion des demandes et des signalements si nécessaire.
• Interface de confiance : Relais vers les personnes concernées pour les questions relatives à l'exercice de leurs droits.

Cette solution vous donne accès à une expertise certifiée, sans les coûts et la complexité d'un recrutement en interne, et garantit l'indépendance requise pour la fonction.

Comment choisir la solution adaptée à votre situation ?

Le choix entre un accompagnement projet et un DPO externalisé dépend de plusieurs facteurs :

• L'obligation légale : Votre activité vous oblige-t-elle à désigner un DPO ?
• La maturité RGPD : Partez-vous de zéro ou disposez-vous déjà d'un socle de conformité ?
• Les ressources internes : Avez-vous une personne ou une équipe pouvant dédier du temps à la conformité au quotidien ?
• La complexité des traitements : Traitez-vous des données sensibles, utilisez-vous de la biométrie ou effectuez-vous des profilage à grande échelle ?
• Le besoin de flexibilité : Recherchez-vous une expertise ponctuelle ou un partenaire de long terme ?

Notre recommandation : De nombreuses entreprises commencent par un projet de mise en conformité pour construire des bases solides, puis optent pour un DPO externalisé à temps partagé pour assurer la pérennité et l'évolution du dispositif. Nous pouvons vous aider à définir le parcours le plus efficient.

Notre engagement : une conformité opérationnelle, pas théorique

Que nous intervenions en tant que conseils ou en tant que DPO, notre approche est résolument pragmatique :

• Sur-mesure : Pas de copier-coller. Nous adaptons nos solutions à votre secteur, votre taille et votre culture d'entreprise.
• Pérenne : Nous construisons avec vous des processus et des réflexes qui s'inscrivent dans la durée, au-delà de la simple documentation.
• Transparente : Pas de langage juridique obscur. Nous expliquons, formons et rendons la conformité compréhensible par tous.
• Indépendante : Nos conseils sont objectifs et orientés uniquement vers votre conformité et la réduction de vos risques.